Le service public perd son identité dans une petite commune rurale du Limousin

Depuis 2017, la Creuse ne compte plus que douze communes habilitées à traiter les demandes de cartes d’identité biométriques. À Boussac, cette réforme se traduit par un engorgement du service, sur fond de disparition des services de proximité.

« Ici, l’Etat est en voie de disparition, peste Philippe, patron du Grand café des sports de Boussac, dont la gouaille est bien connue dans la commune. Mais au lieu de se casser et de nous laisser tranquille, il nous refile sa besogne. » Dans cette localité creusoise de 1.236 âmes, le sujet est plus que redondant. « D’un côté les services publics de proximité ferment les uns après les autres, rabâche-t-il. De l’autre, la mairie doit travailler pour tout le monde. »

À l’origine de ses griefs, la réforme du « tout-biométrique » introduite par la le décret 28 octobre 2016. Dans la Creuse, depuis le 15 mars 2017, passeports et cartes nationales d’identité (CNI) doivent obligatoirement être équipés d’une puce biométrique. Problème : les dispositifs de recueil d’empreintes digitales, ou DR, essentiels à la mise en place de la réforme, coûtent cher. En conséquence de quoi, seules douze communes sur les 256 que compte le département en sont équipées.

Hausse d’activité et dotations en berne

Annoncée dès 2012, la réforme avait pour objectif la « modernisation de la délivrance des cartes d’identité ». Mais à Boussac, la CNI nouvelle génération semble avoir grippé le progrès des services publics. Pour Estelle, l’une des trois employées de la mairie, c’est même double peine.

« On est un échelon de proximité, on a des missions plus urgentes pour la commune. Mais maintenant, on travaille pour la France entière. Ce n’est pas notre métier, mais on ne fait que ça. »

Estelle, secrétaire générale de la mairie de Boussac

En 2016, 250 demandes de carte d’identité ont été traitées par les services de la commune, contre 1.040 en 2017. Aujourd’hui, la mairie affiche une moyenne allant de 20 à 30 nouveaux dossiers par semaine. Forcément, les délais de rendez-vous s’en ressentent.

Un « engorgement des plannings » qui s’explique par le petit nombre de communes équipées d’un DR, mais aussi par la fin de « l’exclusivité communale ». En clair, il n’est plus nécessaire de déposer sa demande de carte d’identité ou de passeport dans sa commune de résidence. La frontière bureaucratique n’existe plus. Au grand dam des petites municipalités.

« On reçoit des demandes de l’Allier, de la Haute-Vienne ou même de l’Indre. Parfois, les gens prennent rendez-vous pour bloquer un créneau intéressant mais ne viennent pas… J’imagine qu’ils trouvent plus rapide ailleurs. »

Thierry, employé municipal

À l’approche de la période estivale, les demandes s’amoncellent d’autant plus. À Boussac, il faut compter à peu près un mois pour obtenir un rendez-vous, et un à deux mois pour le précieux sésame. Du coup, la mairie ne prend plus aucun rendez-vous au moins jusqu’au mois d’août. « On renvoie les gens vers les communes de Chambon ou Crocq, on sait qu’ils s’en sortent un peu mieux en ce moment », confie Thierry.

Pas de solutions pérennes

Parmi les solutions vivement espérées, renforcer l’équipe municipale par un agent dédié au recueil des dossiers de CNI fait l’unanimité. Mais les finances font défauts. « Les dotations de l’Etat baissent chaque année, et celles versées pour le biométrique (5.000 € annuels, NDLR) n’évoluent pas », regrette Josette Martin, adjointe au maire de Boussac.

Reste la Maison de services au public (MSAP) de Boussac, inaugurée le 15 février 2017 pour pallier l’absence de services publics de proximité. « C’est une bonne initiative mais ce n’est pas ça qui va résoudre le problème », estime Thierry. Et l’employé municipal d’ajouter : « La seule solution, c’est d’équiper plus de communes de DR ».

Du côté du ministère de l’Intérieur, aucun nouveau déploiement de DR n’est pourtant inscrit à l’ordre du jour, tandis que la préfecture de la Creuse indique « qu’aucune commune n’a fait mention de difficultés particulières ».

Pourtant, Estelle affirme que la commune a alerté à plusieurs reprises la préfecture. Des courriers restés lettre morte selon la mairie. « À chaque fois ils sont surpris d’entendre qu’on a des difficultés. Mais de toute manière, ils ne peuvent pas faire grand-chose. C’est à l’Etat d’agir, et il va falloir qu’il agisse vite. »

Sid Benahmed
Sid Benahmed

Journaliste @lamontagne_fr formé @ESJPRO
– ex @humanite_fr @elwatancom @Le_Figaro
@EntendezNous – Algérien d’origine, Auvergnat d’adoption


Cet article a été initialement publié sur le blog de l’ESJ Pro Montpellier.

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